Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSERV
MTAE SARL

Numéro de dépôt :
3057860
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010
TRANSERV de MTAE

Présentation de la marque TRANSERV

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSERV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MTAE domicilié(e) 194 rue d'Alésia, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 499 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MTAE - France.

La marque TRANSERV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSERV est expirée depuis le 13 octobre 2010.

MTAE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSLIASSE , E DI TRANS , CERFALIASSE , TRANSCGA


MTAE SARL - 194 rue d'Alésia, 75014 PARIS - France - SIREN 347499261


SARL MTAE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Logiciel de télétransmission Service de transmissions d'informations par voie télématique Location de temps d'accès à un serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.